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Marques déposées par monsieur Frédéric CAURANT
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TERRITOIRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRITOIRES
M. Frédéric CAURANT

Numéro de dépôt :
4305722
Date de dépôt :
10/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2026
TERRITOIRES de Frédéric CAURANT

Présentation de la marque TERRITOIRES

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2016 par monsieur Frédéric CAURANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRITOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est monsieur Frédéric CAURANT domicilié(e) 2ème étage, 5 Rue Saint Mihiel - 94430 - Chennevières sur Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric CAURANT domicilié(e) 2ème étage, 5 RUE Saint Mihiel - 94430 - CHENNEVIERES-SUR-MARNE - France.

La marque TERRITOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 11 20 21 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITOIRES arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.

Frédéric CAURANT a également déposé les autres marques suivantes : TERRITOIRES PARIS


M. Frédéric CAURANT - 2ème étage, 5 Rue Saint Mihiel - 94430 - Chennevières sur Marne - France


M. Frédéric CAURANT - 2ème étage, 5 RUE Saint Mihiel - 94430 - CHENNEVIERES-SUR-MARNE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Peintures ; vernis ; laques ; résines naturelles à l'état brut ; enduits (peintures) ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; lampes de poche ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; poubelles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;

Tapis ; paillassons ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel.